Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site Internet est édité par
TERRE DE SOLEIL
Domaine DE ST JEAN DES SOURCES
34 850 PINET
SARL au capital de 7 000 €
SIRET : 429 656 598 000 19
N° TVA Intracommunautaire : FR50 429 656 598

Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


Droits de propriété intellectuelle

Nous avisons les internautes que la totalité des éléments composant le Site :

  • est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des vidéoclips, … ;
  • est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles, …

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le Site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.


Responsabilités

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.


Données nominatives

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

TERRE DE SOLEIL
Domaine DE ST JEAN DES SOURCES
34 850 PINET
tél : 04 67 77 99 09


Cookies

Un cookie est un petit texte donné à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite, notamment les paramètres de connexion à votre compte, sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter vos futures visites et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du Web pourrait s’avérer beaucoup plus lente et fastidieuse.

Nous utilisons les cookies à diverses fins. Nous les employons, par exemple pour adapter le site à votre terminal mobile ou bureau, compter les visiteurs d’une page, et vous aider à vous inscrire à nos services.


Crédits

Le site étant encore en construction après sa mise en ligne en décembre 2016, tous les crédits photo n’ont pas encore été renseignés. Soucieux de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle, nous vous prions de vous faire connaître si vous reconnaissez un de vos clichés afin que nous puissions en compléter les légendes, droits et mentions ou retirer l’image du site.

Sauf mention contraire, les photographies illustrant le site émanent de ©Art Color

Conception et réalisation du site web : Glyphe Studio Graphique

Pin It on Pinterest

Share This